Code civil du village

Code civil du village :

Légitime défense :

Article 1.

L'acte de légitime défense consiste à la défense de soi pendant une agression ou
tentative de meurtre.
La légitime défense ne devra jamais être invoquée dès lors que l'acte en lui même,
s'est déroulé avec une arme supérieure à l'arme de l'agresseur.
( Ex : Agresseur au poings > Agressé a l'épée = Légitime défense non invocable.)

Atteinte à la personne :

Article 2.

Le fait de causer de manière volontaire la mort de quiconque constitue
un meurtre et sera passible de la peine de mort ainsi que du paiement d'une amende de dix pièces d'or ; la moitié de la somme sera versée à la famille de la victime ou à ses proches, l’autre moitié reviendra au village.

Article 2.1.

Le paiement de l'amende devra être effectué avant l'exécution du meurtrier.

Article 3.

Le fait de causer de manière maladroite, involontaire ou accidentelle, la mort de quiconque,
sera puni de 3 jours d'emprisonnement, et d'une amende de 10 pièces d’or ; se référer à l’article 2. pour le partage de l’amende.

Article 3.1.

Le paiement de l'amende devra se faire au maximum deux jours après la sortie de prison.

Article 3.2.

Le non-paiement de l'amende, entrainera une hausse de l'amende,
équivalente à 1/10 de l'amende par jour de retard.

Article 4.

Le fait de causer de manière volontaire ou non des blessures à quiconque sera punie d'une amende de 5 pièces d’or à verser à la victime.

Article 4.1.

( Se référer a l'article 2.2. )

Article 5.

Le fait de blesser, de tuer, quiconque du fait de la légitime défense (Article 1. )
n'entrainera aucune peine si toutefois l'acte de légitime défense est prouvé.
Dans le cas contraire, se référer a l'article 2.

Article 6.

Le vol étant considéré comme une atteinte à la personne, il sera condamné à
un emprisonnement de 4 jours et d'une amende de 6 pièces d’or à verser à la victime, ainsi qu’un montant de 3 pièces d’or à verser au village.

Article 6.1

( Se référer a l'article 2.2. )

Article 7.

Toute récidive pourra être condamnée de peine de mort, suite à une délibération du Tribunal du village.

Commerces :

Article 8.

Tout commerce (boutique) est dans l’obligation de se déclarer à l’administration du village, ainsi que de spécifier la nature de son commerce.

Le Tribunal :

Article 9.

Le Tribunal du village est un organe non-fixe, constitué du Maire en fonction, d’un membre du Clergé, d’un représentant de la Garde ainsi que trois personnes choisies au hasard dans le peuple.

Article 9.1

La fonction du Tribunal est de juger les cas cités dans les articles 1 à 7 et de condamner les coupables.

Article 9.2

Toute personne se sentant victime d’un acte illicite ou lésée a le droit de saisir le Tribunal pour cas ; cependant il est requis au préalable une enquête sérieuse menée par la Garde avant de transmettre ce cas au Tribunal.

La Garde :

Article 10.

La Garde du village a pour but d’assurer la protection des citoyens contre une menace venant de l’extérieur ou de l’intérieur, de faire respecter les lois et de veiller à ce qu’une bonne entente règne dans le village.

Article 10.1

La Garde a la complète autorisation d’arrêter un suspect responsable d’un acte qu’elle juge illicite en pleine rue et de le mettre en garde à vue à la caserne.

Article 10.2

La Garde doit avoir une autorisation signée par le Chef de la garde ou le Maire lorsqu’il s’agira de fouiller la maison d’un citoyen, ou d’appréhender un citoyen lorsqu’il est chez lui.

Article 10.3

En cas de crise majeure dans le village, l’application de la loi Martiale sera décrétée par le Maire et ses conseillers. Dans ce cas-ci, l’Article 10.2 devient caduque.

Impôts :

Article 11.

L'impôt devra être payé chaque mois par les citoyens du village.

Article 11.1

Le montant de l’impôt sera défini en fonction des ressources et des richesses du citoyen.

Article 11.2

Toute personne, exceptée le Maire en fonction et le Clergé, sont dans l’obligations de payer l’impôt au village.

Article 11.3

Tout retard du paiement de l’impôt sera passible de sanctions pécuniaires ou même d’emprisonnement selon le retard du paiement et le montant de la somme dûe.